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Marques déposées par ROYER Jacques Jules Simon
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CHAMPAGNE DOM ROYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DOM ROYER
ROYER Jacques Jules Simon

Numéro de dépôt :
1645718
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1999
CHAMPAGNE DOM ROYER de ROYER Jacques Jules Simon

Présentation de la marque CHAMPAGNE DOM ROYER

Déposée le 8 septembre 1989 par ROYER Jacques Jules Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DOM ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Jacques Jules Simon, domicilié(e) Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France.

La marque CHAMPAGNE DOM ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE DOM ROYER est expirée depuis le 8 septembre 1999.

ROYER Jacques Jules Simon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROCHES , CHEZY ROUGE , CAVE FONTAINE DES INNOCENTS , CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER , IMMOBILIERE FONTAINE DES INNOCENTS , HENRI DE MONTFERRE , HENRI ROYER , CAVES DES INNOCENTS


ROYER Jacques Jules Simon - Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Champagne, Côteaux Champenois, Ratafia de Champagne, Marc de Champagne, produits dérivés du Champagne, ustensiles, récipients et verrerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.