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Marques déposées par ROYER Jacques Jules Simon
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CAVES DES INNOCENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DES INNOCENTS
ROYER Jacques Jules Simon

Numéro de dépôt :
1578947
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2000
CAVES DES INNOCENTS de ROYER Jacques Jules Simon

Présentation de la marque CAVES DES INNOCENTS

Déposée le 6 mars 1990 par ROYER Jacques Jules Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DES INNOCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Jacques Jules Simon, domicilié(e) Place des Innocents, 44 rue Saint Denis, 75001 PARIS - France.

La marque CAVES DES INNOCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DES INNOCENTS est expirée depuis le 6 mars 2000.

ROYER Jacques Jules Simon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROCHES , CHAMPAGNE DOM ROYER , CHEZY ROUGE , CAVE FONTAINE DES INNOCENTS , CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER , IMMOBILIERE FONTAINE DES INNOCENTS , HENRI DE MONTFERRE , HENRI ROYER


ROYER Jacques Jules Simon - Place des Innocents, 44 rue Saint Denis, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Champagne, Côteaux Champenois, Ratafia de Champagne, Marc de Champagne