DOM ROYER
Présentation de la marque DOM ROYER
Déposée le 24 janvier 2002 par ROYER jack-August auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOM ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM ROYER est expirée depuis le 24 janvier 2022.
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404523 - Publication au BOPI 2004-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489763 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24