Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSOLAR
ROYER Guy

Numéro de dépôt :
1122731
Date de dépôt :
18/01/1980
Lieu de dépôt :
St BRIEUC

Présentation de la marque TRANSOLAR

Déposée le 18 janvier 1980 par ROYER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (St BRIEUC), la marque française « TRANSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Guy domicilié(e) Les Sapins d'Or Saint Laurent de la mer 22190 PLERIN - France.

La marque TRANSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRANSOLAR est expirée depuis le 18 janvier 1990.

ROYER Guy a également déposé les autres marques suivantes : SOLARMIX , ALPHA MAISON SOLAIRE


ROYER Guy - Les Sapins d'Or Saint Laurent de la mer 22190 PLERIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Appareils, coffrets ou Armoires d'alimentation et/ou de régulation pour capteurs solaires et appareils destinés à la production de chauffage, vapeur, cuisson, réfrigération, sèchage, ventilation, eau et appareils sanitaires.