Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYER
Numéro de dépôt :
1509293
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1999
Présentation de la marque ROYER
Déposée le 18 janvier 1989 par ROYER FOUNDRY & MACHINE COMPANY (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYER est expirée depuis le 18 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26