Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCELEC
Numéro de dépôt :
1580867
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2000
Présentation de la marque EXCELEC
Déposée le 19 mars 1990 par ROYER épouse PARIS Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELEC est expirée depuis le 19 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34