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Marques déposées par ROYER Catherine
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ACTIFOAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIFOAL
ROYER Catherine

Numéro de dépôt :
3103570
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2011

Présentation de la marque ACTIFOAL

Déposée le 1 juin 2001 par ROYER Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIFOAL »

Le déposant est ROYER Catherine, domicilié(e) Le Bois du Parc, 28240 VAUPILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFOAL est expirée depuis le 1 juin 2011.

ROYER Catherine a également déposé les autres marques suivantes : Pos pi


ROYER Catherine - Le Bois du Parc, 28240 VAUPILLON - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710550 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Aliments pour animaux et notamment pour équidés, substances fortifiantes pour les animaux et notamment pour les équidés.