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Marques déposées par la société ROYCE MEDICAL COMPANY
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THERA BACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERA BACK
ROYCE MEDICAL COMPANY, société organisée selon les lois de l'état de Californie

Numéro de dépôt :
92418881
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque THERA BACK

Déposée le 14 mai 1992 par la société ROYCE MEDICAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERA BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la société ROYCE MEDICAL COMPANY domicilié(e) 742 Pancho Road, CAMARILLO, CALIFORNIE 93012 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque THERA BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERA BACK est expirée depuis le 14 mai 2022.


ROYCE MEDICAL COMPANY, société organisée selon les lois de l'état de Californie - 742 Pancho Road, CAMARILLO, CALIFORNIE 93012 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2002 n°2219973 - Publication au BOPI 2002-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2500022 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

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