Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLIPSE
ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1507219
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1998
ECLIPSE de ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat de Californie

Présentation de la marque ECLIPSE

Déposée le 2 décembre 1988 par ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) domicilié(e) 3534 Hayden Avenue, CULVER CITY, Californie 90232 (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ECLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLIPSE est expirée depuis le 2 décembre 1998.

ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : PONY


ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 3534 Hayden Avenue, CULVER CITY, Californie 90232 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Supports et/ou attaches orthopédiques.