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Marques déposées par la société ROYCE HOTEL CORPORATION
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ROYCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYCE
ROYCE HOTEL CORPORATION, société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1541984
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999

Présentation de la marque ROYCE

Déposée le 18 juillet 1989 par la société ROYCE HOTEL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROYCE HOTEL CORPORATION domicilié(e) 1601 Belvedere Road WEST PALM BEACH, FLORIDE ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ROYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYCE est expirée depuis le 18 juillet 1999.


ROYCE HOTEL CORPORATION, société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Delaware - 1601 Belvedere Road WEST PALM BEACH, FLORIDE ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie