Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE CIEL
Numéro de dépôt :
98741351
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque LE CIEL
Déposée le 10 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAUME DU PARFUM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CIEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAUME DU PARFUM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 1999 - Rejet total n°283499 - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1999-08-23