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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYANS FRAIS
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ROYANS FRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYANS FRAIS
ROYANS FRAIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1630796
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
ROYANS FRAIS de ROYANS FRAIS

Présentation de la marque ROYANS FRAIS

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYANS FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYANS FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYANS FRAIS domicilié(e) - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 333 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ROYANS FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYANS FRAIS est expirée depuis le 3 décembre 2020.

ROYANS FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CREM'AÏOU , RAVIOLES DE LA BONNE MERE ,


ROYANS FRAIS, société par actions simplifiée - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 302333026


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185628 - Publication au BOPI 2000-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500154 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454285 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Lait, fromage frais et autres produits laitiers frais