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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYANS FRAIS
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RAVIOLES DE LA BONNE MERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAVIOLES DE LA BONNE MERE
ROYANS FRAIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1586988
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2009

Présentation de la marque RAVIOLES DE LA BONNE MERE

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYANS FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAVIOLES DE LA BONNE MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYANS FRAIS domicilié(e) SAINT-JUST-DE-CLAIX, 38680 PONT EN ROYANS (dossier no 2149185) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 333 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB domicilié(e) (dossier no 2149185) - France.

La marque RAVIOLES DE LA BONNE MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAVIOLES DE LA BONNE MERE est expirée depuis le 17 juillet 2009.

ROYANS FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : ROYANS FRAIS , CREM'AÏOU ,


ROYANS FRAIS (Société Anonyme) - SAINT-JUST-DE-CLAIX, 38680 PONT EN ROYANS (dossier no 2149185) - France - SIREN 302333026


Cabinet Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - (dossier no 2149185) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1999 n°2149185 - Publication au BOPI 1999-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 25 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462906 - Publication au BOPI 2007-10-25

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