Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ROYANS FRAIS
Numéro de dépôt :
1156889
Date de dépôt :
08/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ROYANS FRAIS
Déposée le 8 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYANS FRAIS Saint-Just-de-Claix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYANS FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYANS FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52100 - Publication au BOPI 1991-03-01