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Marques déposées par Royalfrance
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Royalfrance

Numéro de dépôt :
960599
Date de dépôt :
01/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1976 par Royalfrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Royalfrance domicilié(e) (soc. an.), LES SARRAZINES , Saint-Marcel, Argenton-sur-Creuse (Indre). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960599.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 1986.

Royalfrance a également déposé les autres marques suivantes : DE VIGNY , ROYALTEX , RF , CINQ MARS , D AUBIGNY , CHEMISE. NOM MASCULIN. , CRYSTON , CRYSTON , TERLOSAN , CLAUDE D AZAY


Royalfrance - (soc. an.), LES SARRAZINES , Saint-Marcel, Argenton-sur-Creuse (Indre). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vêtements, articles de chemiserie pour hommes, femmes et enfants.