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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYALFRANCE SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse
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d'AUBIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

d'AUBIGNY
ROYALFRANCE (société anonyme), SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse).

Numéro de dépôt :
1307008
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1995

Présentation de la marque d'AUBIGNY

Déposée le 24 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ROYALFRANCE SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « d'AUBIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYALFRANCE SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque d'AUBIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d'AUBIGNY est expirée depuis le 24 avril 1995.

ROYALFRANCE SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse a également déposé les autres marques suivantes : de VIGNY


ROYALFRANCE (société anonyme), SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

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