Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE TARBES
ROYALE TARBES, SARL

Numéro de dépôt :
3840264
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
ROYALE TARBES de ROYALE TARBES

Présentation de la marque ROYALE TARBES

Déposée le 20 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE TARBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE TARBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE TARBES domicilié(e) Avenue des Forges, ancien Arsenal Bâtiment 119 - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 031 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYALE TARBES domicilié(e) Avenue des Forges, ancien Arsenal Bâtiment 119 - 65000 - TARBES - France.

La marque ROYALE TARBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE TARBES est expirée depuis le 20 juin 2021.


ROYALE TARBES, SARL - Avenue des Forges, ancien Arsenal Bâtiment 119 - 65000 - TARBES - France - SIREN 530031558


ROYALE TARBES - Avenue des Forges, ancien Arsenal Bâtiment 119 - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.