Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE FROMAGES
ROYALE FROMAGERE (SARL)

Numéro de dépôt :
1738295
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
02/05/1994
SAVOIE FROMAGES de ROYALE FROMAGERE

Présentation de la marque SAVOIE FROMAGES

Déposée le 2 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE FROMAGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SAVOIE FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE FROMAGERE domicilié(e) 19, chemin de Jacob, 73000 JACOB BELLECOMBETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel DOMENJOUD - France.

La marque SAVOIE FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE FROMAGES est expirée depuis le 2 mai 1994.

ROYALE FROMAGERE a également déposé les autres marques suivantes : BOUDANE , ROYALE RACLETTE


ROYALE FROMAGERE (SARL) - 19, chemin de Jacob, 73000 JACOB BELLECOMBETTE - France


M. Michel DOMENJOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

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