Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE RACLETTE
ROYALE FROMAGERE, société à responsabilité limitée au capital de 20 000 Francs, dont le siège social est à JACOB BELLECOMBETTE, (Savoie), Chemin de Jacob no 19.

Numéro de dépôt :
1270749
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
30/09/1993
ROYALE RACLETTE de ROYALE FROMAGERE

Présentation de la marque ROYALE RACLETTE

Déposée le 30 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE FROMAGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROYALE RACLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE FROMAGERE - France.

La marque ROYALE RACLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE RACLETTE est expirée depuis le 30 septembre 1993.

ROYALE FROMAGERE a également déposé les autres marques suivantes : BOUDANE , SAVOIE FROMAGES


ROYALE FROMAGERE, société à responsabilité limitée au capital de 20 000 Francs, dont le siège social est à JACOB BELLECOMBETTE, (Savoie), Chemin de Jacob no 19. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Produits alimentaires et fromagers.