SAS ROYALE (anciennement SA MIGNAN ET FILS), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3447327
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2026
Présentation de la marque MARCH
Déposée le 24 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYALE (anciennement MIGNAN ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-40 du 6 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYALE (anciennement MIGNAN ET FILS domicilié(e) 46 rue Royale - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 780 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier CAILLAUD, avocat, SCP LE MÉTAYER & ASSOCIÉS domicilié(e) GENABUM PARK, 74 bis rue de l'Argonne - 45000 - ORLEANS - France.
La marque MARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCH arrivera à expiration en date du 24 août 2026.
ROYALE (anciennement MIGNAN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : HEASTON
SAS ROYALE (anciennement SA MIGNAN ET FILS), Société par actions simplifiée - 46 rue Royale - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 085780518
Maître Didier CAILLAUD, avocat, SCP LE MÉTAYER & ASSOCIÉS - GENABUM PARK, 74 bis rue de l'Argonne - 45000 - ORLEANS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626413 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25
– cuirs et imitations.– chaussures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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