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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL
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ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS
ROYAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94547429
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL domicilié(e) Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS est expirée depuis le 2 décembre 2004.

ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE ROYAL MANGA JAM CONFITURE EXTRA DE MANGUE , LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE , GOYANOR , ROYAL JUS D'ORANGE , LES DELICES DE ROYAL MAMMY APPLE FRUIT JAM CONFITURE EXTRA D'ABRICOT ANTILLAIS , LES DELICES DE ROYAL PINEAPPLE JAM CONFITURE EXTRA D'ANANAS , GOYALIM , ROYAL JUS DE PAMPLEMOUSSE , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR DE MARACUDJA


ROYAL (société anonyme) - Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France - SIREN 303167514


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Confitures, compotes, marmelades, sirops, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits, tous ces produits étant diététiques à usage médical.Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, marmelades.Sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.