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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL
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ROYAL JUS D'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL JUS D'ORANGE
ROYAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94549727
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque ROYAL JUS D'ORANGE

Déposée le 19 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL JUS D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL domicilié(e) Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ROYAL JUS D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL JUS D'ORANGE est expirée depuis le 19 décembre 2004.

ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE ROYAL MANGA JAM CONFITURE EXTRA DE MANGUE , LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE , GOYANOR , LES DELICES DE ROYAL MAMMY APPLE FRUIT JAM CONFITURE EXTRA D'ABRICOT ANTILLAIS , LES DELICES DE ROYAL PINEAPPLE JAM CONFITURE EXTRA D'ANANAS , GOYALIM , ROYAL JUS DE PAMPLEMOUSSE , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR DE MARACUDJA , ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS


ROYAL (société anonyme) - Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France - SIREN 303167514


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Jus d'orange