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Marques déposées par la société ROYAL
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Royal Diet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Diet
ROYAL

Numéro de dépôt :
3193893
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
Royal Diet de ROYAL

Présentation de la marque Royal Diet

Déposée le 14 novembre 2002 par la société ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Royal Diet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société ROYAL domicilié(e) (Société Anonyme) , Usine Denel,97213 GROS MORNE,MARTINIQUE - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Royal Diet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Diet est expirée depuis le 14 novembre 2012.

ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE ROYAL MANGA JAM CONFITURE EXTRA DE MANGUE , LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE , GOYANOR , ROYAL JUS D'ORANGE , LES DELICES DE ROYAL MAMMY APPLE FRUIT JAM CONFITURE EXTRA D'ABRICOT ANTILLAIS , LES DELICES DE ROYAL PINEAPPLE JAM CONFITURE EXTRA D'ANANAS , GOYALIM , ROYAL JUS DE PAMPLEMOUSSE , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR DE MARACUDJA


ROYAL - (Société Anonyme) , Usine Denel,97213 GROS MORNE,MARTINIQUE - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Confitures, compotes, marmelades, sirops, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits, tous ces produits étant diététiques à usage médical. Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades. (Tous ces produits étant diététiques) Sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits. (Tous ces produits étant diététiques)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.