Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE
ROYAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94547439
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL domicilié(e) Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE est expirée depuis le 2 décembre 2004.

ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE ROYAL MANGA JAM CONFITURE EXTRA DE MANGUE , GOYANOR , ROYAL JUS D'ORANGE , LES DELICES DE ROYAL MAMMY APPLE FRUIT JAM CONFITURE EXTRA D'ABRICOT ANTILLAIS , LES DELICES DE ROYAL PINEAPPLE JAM CONFITURE EXTRA D'ANANAS , GOYALIM , ROYAL JUS DE PAMPLEMOUSSE , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR DE MARACUDJA , ROYAL LE FRUIT DE NOS SAISONS


ROYAL (société anonyme) - Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France - SIREN 303167514


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Confiture à base de goyave