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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL
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BANANAS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BANANAS
ROYAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94547440
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BANANAS

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANANAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL domicilié(e) Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE ROYAL MANGA JAM CONFITURE EXTRA DE MANGUE , LES DELICES DE ROYAL GUAVA JAM CONFITURE EXTRA DE GOYAVE , GOYANOR , ROYAL JUS D'ORANGE , LES DELICES DE ROYAL MAMMY APPLE FRUIT JAM CONFITURE EXTRA D'ABRICOT ANTILLAIS , LES DELICES DE ROYAL PINEAPPLE JAM CONFITURE EXTRA D'ANANAS , GOYALIM , ROYAL JUS DE PAMPLEMOUSSE , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR DE MARACUDJA


ROYAL (société anonyme) - Usine Denel, 97213 GROS-MORNE (Martinique) - France - SIREN 303167514


CABINET PORTE - France


Inscription le 23 mars 1995 - RETRAIT PARTIEL n°183390 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256461 - Publication au BOPI 1998-06-16

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Jus de fruits vitaminés, confitures, compotes, marmelades à usage diététique.Confitures, compotes, marmelades; jus de fruits, boissons à base de fruits, nectar de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.