Déposée le 24 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL TAPISSERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL TAPISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL TAPISSERIE domicilié(e) 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 296 567 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL TAPISSERIE, sas domicilié(e) 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France.
La marque ROYAL TAPISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL TAPISSERIE, SAS - 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France - SIREN 330296567
ROYAL TAPISSERIE, sas - 30, rue Yves Toudic - 75010 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499970 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
- Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main ; sacs à dos ; sacs d'écoliers - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac - Tissus et produits textiles : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matière textile) , serviettes de toilettes (en matière textile) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyages, rideaux en matière textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles - Tapis ; paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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