Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL TAPISSERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FASHION ESCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL TAPISSERIE domicilié(e) 30 rue Yves TOUDIC - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 296 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL HOFFMAN, Mme. Emmanuelle HOFFMAN domicilié(e) 26 avenue KLEBER - 75116 - PARIS - France.
La marque FASHION ESCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL TAPISSERIE, SAS - 30 rue Yves TOUDIC - 75010 - PARIS - France - SIREN 330296567
SELARL HOFFMAN, Mme. Emmanuelle HOFFMAN - 26 avenue KLEBER - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Étuis à lunettes ; Étuis pour verres de contact ; Pochettes, housses, sacs et étuis conçus pour contenir des téléphones portables ; Pochettes, housses, sacs, étuis conçus pour contenir des ordinateurs portables, des tablettes, des tablettes tactiles, des liseuses numériques ; Sacoches pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; Bijouterie de fantaisie, chaînes (bijouterie) ; Bracelets de montres ; Broches (bijouterie) ; Bracelets (bijouterie) ; Breloques, colliers (bijouterie), bagues (bijouterie) ; Épingles de cravates ; Boutons de manchettes ; Porte-clefs de fantaisie ; Coffrets à bijoux ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses de voyage pour vêtements et souliers. Sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs à provisions ; sacs à roulette ; portefeuilles, porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; bourses ; étuis pour clés (maroquinerie) ; Pochettes ; sacs à main de soirée ; attachés cases et porte documents ; serviettes ; mallettes ; cartables ; colliers pour animaux, laisses pour animaux, sacs pour transporter les animaux, harnais pour animaux ;
Tissus ; Couvertures de lit. Tissus à usage textile ; Tissus élastiques ; Velours ; Linge de lit ; Housses pour coussins, housses d'oreillers ; Linge de maison ; Linge de table non en papier ; Linge de bain, (à l'exception de l'habillement) ; Couvertures de voyage, plaids ;
