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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL & SUN ALLIANCE
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Royalsun.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royalsun.fr
ROYAL & SUN ALLIANCE SA

Numéro de dépôt :
3012329
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque Royalsun.fr

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ROYAL & SUN ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royalsun.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL & SUN ALLIANCE domicilié(e) 12 bis rue de la Victoire, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 085 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL & SUN ALLIANCE SA CHRISTOPHE MORVAN - France.

La marque Royalsun.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royalsun.fr est expirée depuis le 28 février 2010.

ROYAL & SUN ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEREIDES , SYNER.T. , PROTECTION CLIENTELE , DESTINATION AFFAIRES , RSA COURTAGE


ROYAL & SUN ALLIANCE SA - 12 bis rue de la Victoire, 75009 PARIS - France - SIREN 572085884


ROYAL & SUN ALLIANCE SA CHRISTOPHE MORVAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Télécommunications : agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.