CROISSANCE COURT TERME
Présentation de la marque CROISSANCE COURT TERME
Déposée le 13 janvier 1986 par la société ROYAL ST GEORGES BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANCE COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CROISSANCE COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISSANCE COURT TERME est expirée depuis le 13 janvier 2006.
ROYAL ST GEORGES BANQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1996 n°2061039 - Publication au BOPI 1996-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333217 - Publication au BOPI 2001-10-22
Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°198007 - Publication au BOPI 1996-02-22