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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL PROVENCE
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BULLES D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES D'AZUR
ROYAL PROVENCE, Société par actions simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4181040
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2025
BULLES D\'AZUR de ROYAL PROVENCE

Présentation de la marque BULLES D'AZUR

Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL PROVENCE domicilié(e) Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BULLES D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES D'AZUR arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.


ROYAL PROVENCE, Société par actions simplifiée SAS - Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 414763524


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Boissons sans alcool ; bières ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons gazeuses sans alcool ;

Vins.