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Marques déposées par la société étrangère Royal Porcelain Public Co. Ltd
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S ROYAL BONE CHINA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S ROYAL BONE CHINA
Royal Porcelain Public Co. Ltd, Société de droit thaïlandais

Numéro de dépôt :
96639555
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2026

Présentation de la marque S ROYAL BONE CHINA

Déposée le 27 août 1996 par la société étrangère Royal Porcelain Public Co. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S ROYAL BONE CHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la société étrangère Royal Porcelain Public Co. Ltd domicilié(e) 9th Floor 888/90-92, Mahatun Plaza Bldg., Ploenchit Road, BANGKOK 10330 - Thaïlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque S ROYAL BONE CHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S ROYAL BONE CHINA arrivera à expiration en date du 27 août 2026.

Royal Porcelain Public Co. Ltd a également déposé les autres marques suivantes : S SIAM FINE CHINA


Royal Porcelain Public Co. Ltd, Société de droit thaïlandais - 9th Floor 888/90-92, Mahatun Plaza Bldg., Ploenchit Road, BANGKOK 10330 - Thaïlande


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 8 septembre 1998 - Renonciation partielle n°261620 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 24 août 2006 - Transmission totale de propriété n°443055 - Publication au BOPI 2006-08-24

Renouvellement avec limitation le 24 août 2006 n°2321701 - Publication au BOPI 2006-08-24

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623413 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08

Assiettes en céramique, bols en céramique, cuillers en céramique, bouteilles recouvertes de céramique, couvercles à usage alimentaire en céramique, pots en faïence, cafetières non électriques en faïence, brocs à eau en faïence, porte-baguettes en faïence, chandeliers en faïence, coffrets à bijoux en faïence, bocaux en faïence, vases en faïence, récipients à usage alimentaire en faïence, services à thé en faïence, bassins (récipients) en faïence.