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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL ORCHID
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GRAÎNES D'ÉVASION NOUVEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAÎNES D'ÉVASION NOUVEAU
ROYAL ORCHID sarl

Numéro de dépôt :
3377152
Date de dépôt :
26/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2015
GRAÎNES D\'ÉVASION NOUVEAU de ROYAL ORCHID

Présentation de la marque GRAÎNES D'ÉVASION NOUVEAU

Déposée le 26 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL ORCHID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAÎNES D'ÉVASION NOUVEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL ORCHID domicilié(e) 177, Bld de l'Yser 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL ORCHID sarl domicilié(e) 177, Bld de l'Yser 76000 ROUEN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAÎNES D'ÉVASION NOUVEAU est expirée depuis le 26 août 2015.

ROYAL ORCHID a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY FRUITS


ROYAL ORCHID sarl - 177, Bld de l'Yser 76000 ROUEN - France


ROYAL ORCHID sarl - 177, Bld de l'Yser 76000 ROUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confiture, compote, boissons lactées ou lait predomine. – patisserie & confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat. – fruit et légumes frais, semences (graines), plante et fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés fourrage. – fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées et confiture, compote, boissons lactées ou lait prédomine. – patisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat. – fruits et légumes frais, semences (graînes), plante et fleurs naturelles, ceréales en grains non travaillés, fourrage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.