Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISPY FRUITS
Royal Orchid

Numéro de dépôt :
3295249
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
CRISPY FRUITS de Royal Orchid

Présentation de la marque CRISPY FRUITS

Déposée le 27 mai 2004 par la société Royal Orchid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISPY FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la société Royal Orchid domicilié(e) 177, Boulevard de l'yser,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 286 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Heinen Assistant commercial et marketing Royal Orchid domicilié(e) 177 Boulevard de l'Yser,76000 ROUEN - 76000 - France.

La marque CRISPY FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISPY FRUITS est expirée depuis le 27 mai 2014.

Royal Orchid a également déposé les autres marques suivantes : GRAÎNES D'ÉVASION NOUVEAU


Royal Orchid - 177, Boulevard de l'yser,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 443286075


Nicolas Heinen Assistant commercial et marketing Royal Orchid - 177 Boulevard de l'Yser,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, compote, boissons lactées où le lait prédomine. – pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever, glace à rafraichîr, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. – fruits et légumes frais, céréales en grain non travaillés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.