Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL MOUGINS golf resort
ROYAL MOUGINS HOTEL, Société à responsabilité limitée au capital de 150000 Euros

Numéro de dépôt :
3602545
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
ROYAL MOUGINS golf resort de ROYAL MOUGINS HOTEL

Présentation de la marque ROYAL MOUGINS golf resort

Déposée le 3 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOUGINS HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL MOUGINS golf resort »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOUGINS HOTEL domicilié(e) domiciliée 1470 Avenue de Pibonson - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 205 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL MOUGINS HOTEL domicilié(e) 1470 Avenue de Pibonson - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MOUGINS golf resort est expirée depuis le 3 octobre 2018.


ROYAL MOUGINS HOTEL, Société à responsabilité limitée au capital de 150000 Euros - domiciliée 1470 Avenue de Pibonson - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 388205023


ROYAL MOUGINS HOTEL - 1470 Avenue de Pibonson - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 29 juin 2009 - Rejet partiel n°500828 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Affaires immobilières.

Services hôteliers à savoir : location de chambre d'hôtel et de logements de résidence hôtelière ; réservation d'hôtels ; location de logements temporaires ; location de salle de réunion ; services de restauration (alimentation) ; services de bars.