Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KTM
S.A.R.L. ROYAL MOTO -

Numéro de dépôt :
1118204
Date de dépôt :
02/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque KTM

Déposée le 2 janvier 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOTO domicilié(e) Route de St GERMAIN - ROSIERES - Près TROYES 10800 - ST JULIEN LES VILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BERTRAND GETECO - France.

La marque KTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

ROYAL MOTO a également déposé les autres marques suivantes : OAKLEY


S.A.R.L. ROYAL MOTO - - Route de St GERMAIN - ROSIERES - Près TROYES 10800 - ST JULIEN LES VILLAS - France


le CABINET BERTRAND GETECO - France


Inscription - Transmission de propriété n°46642 - Publication au BOPI 1980-030

Moto

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.