Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MOTO ACCESSOIRES
ROYAL MOTO FRANCE (RMF), société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3860308
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
ROYAL MOTO ACCESSOIRES de ROYAL MOTO FRANCE (RMF

Présentation de la marque ROYAL MOTO ACCESSOIRES

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MOTO FRANCE (RMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL MOTO ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MOTO FRANCE (RMF domicilié(e) PARC D'ACTIVITES SUD CHAMPAGNE, RUE DES AZALEES - 10800 - SAINT-THIBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats MARCURIA domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque ROYAL MOTO ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MOTO ACCESSOIRES est expirée depuis le 20 septembre 2021.

ROYAL MOTO FRANCE (RMF a également déposé les autres marques suivantes : TECHNO , MaCadam , TECHNO


ROYAL MOTO FRANCE (RMF), société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITES SUD CHAMPAGNE, RUE DES AZALEES - 10800 - SAINT-THIBAULT - France - SIREN 379762305


Société d'avocats MARCURIA - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Casques de protection ; casques de protection pour le sport , lunettes (optiques), étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, visières et masques ; corsages, genouillères et combinaisons de protection ; protections pour la poitrine et le dos ; vêtements, chaussures, bottes, gants, harnais, gilets de protection personnelle contre les accidents, batterie électrique, batterie d'allumage, clignotants (signaux lumineux), indicateurs de vitesse, enregistreurs kilométriques pour véhicules ;

Cycles, motocycles, cycles électriques (véhicules) ; antivols, cadres, béquilles, guidons, jantes, roues, garde-boue, rétroviseurs, selles, porte-bagages, avertisseurs sonores, freins, pédales, roues, pneus (pneumatiques) de cycles et de motocycles, protège-radiateurs, protège-mains, leviers de frein et d`embrayage, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, arbres de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, pompes à air (accessoires de véhicules) ;

Vêtements, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, combinaisons de pluie, blouses, chemises, vestes, blousons, blouson de pluie, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, anorak, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement, étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, bottes de pluie, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules ;

Services de vente au détail incluant notamment les services de vente au détail sur l'Internet de clefs, clefs à rayons, clefs à cuvettes, clefs à pédale, clefs à fourche, arrache-pignons (outils), démonte-pneus (outils), pinces, pincettes, cisailles, pince coupe-câble (outils), crics à main, serre-joint, tenailles, tournevis, marteaux (outils), canifs), casques de protection ; casques de protection pour le sport , lunettes (optiques), étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, visières et masques ; corsages, genouillères et combinaisons de protection ; protections pour la poitrine et le dos ; vêtements, chaussures, bottes, gants, harnais, gilets de protection personnelle contre les accidents, batterie électrique, batterie d'allumage, clignotants (signaux lumineux), indicateurs de vitesse, enregistreurs kilométriques pour véhicules ; cycles, motocycles, cycles électriques (véhicules) ; antivols, cadres, béquilles, guidons, jantes, roues, garde-boue, rétroviseurs, selles, porte-bagages, avertisseurs sonores, freins, pédales, roues, pneus (pneumatiques) de cycles et de motocycles, protège-radiateurs, protège-mains, leviers de frein et d`embrayage, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, arbres de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, pompes à air (accessoires de véhicules) ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu`ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacoches, portefeuilles, porte cartes ; vêtements, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, combinaisons de pluie, blouses, chemises, vestes, blousons, blouson de pluie, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, anorak, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement, étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, bottes de pluie, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules ; promotion des vente pour des tiers.