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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOQUETTE
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ROYAL MOQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MOQUETTE
ROYAL MOQUETTE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1437300
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1997

Présentation de la marque ROYAL MOQUETTE

Déposée le 26 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOQUETTE domicilié(e) 7, avenue Porte-de-Clignancourt, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque ROYAL MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MOQUETTE est expirée depuis le 26 novembre 1997.

ROYAL MOQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MOQUETTE


ROYAL MOQUETTE, société à responsabilité limitée - 7, avenue Porte-de-Clignancourt, 75018 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Moquette, tapis, revêtements de sol.