Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MOQUETTE
ROYAL MOQUETTE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1035063
Date de dépôt :
06/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL MOQUETTE

Déposée le 6 décembre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL MOQUETTE domicilié(e) 7 avenue de la Porte de Clignancourt 75018 PARIS. - France.

La marque ROYAL MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL MOQUETTE est expirée depuis le 6 décembre 1987.

ROYAL MOQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MOQUETTE


ROYAL MOQUETTE S.A.R.L. - 7 avenue de la Porte de Clignancourt 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Moquette, tapis, revêtements de sol.