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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MONCEAU
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ART DISTRICT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ART DISTRICT
ROYAL MONCEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3767073
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2030
ART DISTRICT de ROYAL MONCEAU

Présentation de la marque ART DISTRICT

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MONCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART DISTRICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MONCEAU domicilié(e) 4 Place de la Concorde, 1 rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ART DISTRICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART DISTRICT arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.

ROYAL MONCEAU a également déposé les autres marques suivantes : RM LE ROYAL MONCEAU PARIS ÉTOILE , LE ROYAL MONCEAU , la librairie des Arts. , RM LE ROYAL MONCEAU PARIS , La Demeure


ROYAL MONCEAU, Société par actions simplifiée - 4 Place de la Concorde, 1 rue Royale, 75008 PARIS - France - SIREN 552055410


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759257 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Imprimés, livres, revues, catalogues, brochures, tableaux, affiches, matériel pour les artistes.

Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; service de vente au détail d'œuvres d'art et de livres.

Activités culturelles ; information en matière de divertissement et d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation de colloques et conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; publication électronique de livres en ligne.