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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MILLESIME
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pré en bulles
Marque expirée - Marque en non vigueur

pré en bulles
ROYAL MILLESIME SAS

Numéro de dépôt :
3550847
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018
pré en bulles de ROYAL MILLESIME

Présentation de la marque pré en bulles

Déposée le 21 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MILLESIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pré en bulles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MILLESIME domicilié(e) 1 RUE ANTOINE CRISTAL,49730 PARNAY - 49730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL MILLESIME domicilié(e) 1 RUE ANTOINE CRISTAL,49730 PARNAY - 49730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pré en bulles est expirée depuis le 21 janvier 2018.


ROYAL MILLESIME SAS - 1 RUE ANTOINE CRISTAL,49730 PARNAY - 49730 - France


ROYAL MILLESIME - 1 RUE ANTOINE CRISTAL,49730 PARNAY - 49730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Vins.