ROYAL MAIL GROUP PLC, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1640707
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2020
Présentation de la marque ROYAL MAIL
Déposée le 4 décembre 1990 par la société étrangère ROYAL MAIL GROUP PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ROYAL MAIL GROUP PLC domicilié(e) 148 Old Street - LONDON EC1V 9HQ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque ROYAL MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL MAIL GROUP PLC, Société de droit britannique - 148 Old Street - LONDON EC1V 9HQ - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186947 - Publication au BOPI 2000-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378014 - Publication au BOPI 2003-09-23
Inscription le 23 mars 2001 - Changement d'adresse n°318771 - Publication au BOPI 2001-03-23
Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336502 - Publication au BOPI 2001-12-10
Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449633 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Machines pour la manipulation mécanique, le traitement, le classement, la distribution d'enveloppes, produits de papeterie, courriers, colis, paquets et tout autre produit: Parties constitutives de ces Produits.Appareils et instruments électriques, électroniques, ou optiques, tous ces appareils et instruments étants destinés au traitement, à la manipulation et au tri d'enveloppes, de produits de papeterie, de courriers, de lettres, de colis, de paquets, et plus généralement de tous produits;ordinateurs, programmes d'ordinateurs, cassettes, et disques magnétiques, le tout étant destiné au stockage, et à la transmission de données: parties constitutives de tous ces produits mentionnés ci-dessus.Papier, carton, et articles en cartons, corbeilles pour le classement de documents, distributeurs d'imprimés ou de prospectus, et matières d'emballage;produits de l'imprimerie, cartes imprimées, billets et étiquettes, produits philatéliques, papeterie, articles de bureau, fichiers d'adresses, cartes, rubans et cartes en papier, le tout destiné à l'enregistrement de programmes d'ordinateurs et de données;matériel d'instruction et d'enseignement;Ramassage, emmagasinage, transmission, livraison, et fourniture, de communications,courriers, messages, par moyens mécaniques, électroniques, optiques, téléphoniques, télex, télégraphiques, par ordinateurs, et par satellites;distribution de courriers, services télégraphiques, et de télégrammes;et plus généralement tous les services de télécommunication;Ramassage, emmagasinage, transmission, livraison et fourniture, de colis, paquets, fret et transport de marchandises, et de tous produits, par route, par voie ferrée, par voie aérienne, par voie fluviale et maritime, et par des moyens mécaniques et manuels.Déchargement, et chargement de cargaison.Transports gardés d'objets de valeurs.Services de location de véhicules.Expédition de cargaisons.Emmagasinage.Location d'entrepôts.Transport and déménagement. Distribution de Colis par la Poste
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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