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Marques déposées par ROYAL LIMOGES
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Les Comtes de Limoges
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Comtes de Limoges
ROYAL LIMOGES

Numéro de dépôt :
4588868
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
Les Comtes de Limoges de ROYAL LIMOGES

Présentation de la marque Les Comtes de Limoges

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par ROYAL LIMOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Comtes de Limoges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est ROYAL LIMOGES domicilié(e) 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIONEL DELAYGUE domicilié(e) 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France.

La marque Les Comtes de Limoges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Comtes de Limoges arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


ROYAL LIMOGES - 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France


Monsieur LIONEL DELAYGUE - 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Porcelaines : tous ces produits respectant le cahier des charges de l’Indication géographique « Porcelaine de Limoges » ; Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

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