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Marques déposées par Royal Industries
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TIE MATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIE MATIC
Royal Industries, Inc.

Numéro de dépôt :
927778
Date de dépôt :
01/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TIE MATIC

Déposée le 1 juillet 1975 par Royal Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIE MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Royal Industries, Inc. domicilié(e) (société de droit américain), 980 South Arroyo Parkway, Pasedana, Californie 91105 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque TIE MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08


Royal Industries, Inc. - (société de droit américain), 980 South Arroyo Parkway, Pasedana, Californie 91105 (E.U.A.). - États-Unis


Inscription - Transmission de propriété n°99207 - Publication au BOPI 1976-468

Appareils pour fermer des sacs de marchandise et pour attacher des marchandises.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).