Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ROYAL HAM"
ROYAL HAM (SA)

Numéro de dépôt :
1538687
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1999

Présentation de la marque "ROYAL HAM"

Déposée le 21 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ROYAL HAM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM domicilié(e) Zone industrielle, 1ère Avenue, 4779 mètres, 06517 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEZ Laurent - France.

La marque "ROYAL HAM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROYAL HAM" est expirée depuis le 21 juin 1999.

ROYAL HAM a également déposé les autres marques suivantes : RATION KILAIME , "LES PRIMEURS DE ROYAL HAM" , TANTE JULIE , "LE GOUT DE LA TRADITION" , LES FRAICHEURS DE ... , LES FRAICHEURS DE ROYAL HAM


ROYAL HAM (SA) - Zone industrielle, 1ère Avenue, 4779 mètres, 06517 CARROS - France


MARTINEZ Laurent - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Charcuterie, salaisons, salades composées, plats cuisinés