"ROYAL HAM"
Présentation de la marque "ROYAL HAM"
Déposée le 21 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ROYAL HAM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "ROYAL HAM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROYAL HAM" est expirée depuis le 21 juin 1999.
ROYAL HAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51