Déposée le 3 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES FRAICHEURS DE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM domicilié(e) L.I.D. 1ere avenue 4779 m, 06517 CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 402 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque LES FRAICHEURS DE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL HAM (S.A.) - L.I.D. 1ere avenue 4779 m, 06517 CARROS CEDEX - France - SIREN 957402816
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; ufs, produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés. sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices légumes frais; salades fraîches, salades fraîches composées ou non; salades accomodées ou non
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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