Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICE CAP
ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise)

Numéro de dépôt :
1600803
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2010

Présentation de la marque ICE CAP

Déposée le 5 juillet 1990 par ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise), domicilié(e) Postboks 1073.3900 NUUK, GROENLAND (dossier no 2169384) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2169384) - France.

La marque ICE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICE CAP est expirée depuis le 5 juillet 2010.

ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL GREENLAND


ROYAL GREENLAND A/S (Société Groenlandaise) - Postboks 1073.3900 NUUK, GROENLAND (dossier no 2169384) - Danemark


cabinet beau de loménie - (dossier no 2169384) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169384 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 19 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210457 - Publication au BOPI 1996-12-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.