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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL FRAIS
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Les Volailles l'Impérial
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Volailles l'Impérial
SARL ROYAL FRAIS, Commerce de gros de volailles et gibiers

Numéro de dépôt :
3828169
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les Volailles l\'Impérial de ROYAL FRAIS

Présentation de la marque Les Volailles l'Impérial

Déposée le 2 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Volailles l'Impérial »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL FRAIS domicilié(e) 17 Route de NANTES - 44330 - MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ROYAL FRAIS, Commerce de gros de volailles et gibiers domicilié(e) 16 Route de NANTES - 44330 - MOUZILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

ROYAL FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Lapin Prés Royal


SARL ROYAL FRAIS, Commerce de gros de volailles et gibiers - 17 Route de NANTES - 44330 - MOUZILLON - France


SARL ROYAL FRAIS, Commerce de gros de volailles et gibiers - 16 Route de NANTES - 44330 - MOUZILLON - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568845 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Volailles : poulets, poules, chapons, pintades, dindes, canards, oies, œufs, lapins issus d'élevages de type traditionnel. Toutes espèces de la liste ci-dessus, vivantes ou mortes, (présentées en carcasse ou découpées).

Toutes viandes de volailles et dérivées, découpées, désossées, préparations à base de volailles.