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Marques déposées par la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED
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ROYAL VALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL VALE
ROYAL DOULTON (UK) LIMITED, Société de Droit Britannique

Numéro de dépôt :
1597614
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2000

Présentation de la marque ROYAL VALE

Déposée le 12 juin 1990 par la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL VALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED domicilié(e) London Road, Stoke-on-Trent, STAFFORDSHIRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ROYAL VALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL VALE est expirée depuis le 12 juin 2000.

ROYAL DOULTON (UK) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIONS , BUNNYKINS , COLCLOUGH , RIDGWAY , ROYAL DOULTON , DOULTON , ROYAL OSBORNE , ROYAL KENT , MINTON , BUNNYKINS


ROYAL DOULTON (UK) LIMITED, Société de Droit Britannique - London Road, Stoke-on-Trent, STAFFORDSHIRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

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