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Marques déposées par la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED
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D ROYAL DOULTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

D ROYAL DOULTON
ROYAL DOULTON (UK) LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1398500
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
D ROYAL DOULTON de ROYAL DOULTON (UK) LIMITED

Présentation de la marque D ROYAL DOULTON

Déposée le 13 mars 1987 par la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D ROYAL DOULTON »

Le déposant est la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED domicilié(e) Barlaston, Stoke-on-Trent STAFFORDSHIRE ST12 9ES,ROYAUME-UNI (dossier no 2334437) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2334437) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D ROYAL DOULTON est expirée depuis le 13 mars 2017.

ROYAL DOULTON (UK) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIONS , BUNNYKINS , COLCLOUGH , RIDGWAY , ROYAL DOULTON , DOULTON , ROYAL OSBORNE , ROYAL KENT , MINTON , BUNNYKINS


ROYAL DOULTON (UK) LIMITED Société de droit britannique - Barlaston, Stoke-on-Trent STAFFORDSHIRE ST12 9ES,ROYAUME-UNI (dossier no 2334437) - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2334437) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334437 - Publication au BOPI 2007-02-15

Renouvellement sans limitation n°2084564 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549606 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Faïence, porcelaine, terre cuite et poterie;vaisselle, figurines, objets d'art et d'ornement en ces matières;vaisselle et poterie à usages ménagers et domestiques; cendriers pour fumeurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.