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Marques déposées par la société ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED
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QUEEN ANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEEN ANNE
ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED, Société constituée selon les lois britanniques, London Road Stoke on Trent STAFFORDSHIRE (GRANDE BRETAGNE).

Numéro de dépôt :
1263273
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1994

Présentation de la marque QUEEN ANNE

Déposée le 28 février 1984 par la société ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUEEN ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque QUEEN ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEEN ANNE est expirée depuis le 28 février 1994.

ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MINTON , ROYAL ALBERT , STEELITE , WINDSOR , ROYAL ALBERT , ADDERLEY , ROYAL SWAN


ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED, Société constituée selon les lois britanniques, London Road Stoke on Trent STAFFORDSHIRE (GRANDE BRETAGNE). - Royaume-Uni


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Des articles faits en céramique.